Délibérations CIAS et du SIVOM

CIAS - Séance du 9 avril 2024
N°1 Compte administratif
N°2 Approbation du compte de gestion 2023-M14
N°3 Affectation de résultat 2023-M14
N°4 Vote du budget primitif 2024-M57
N°5 Tarification horaire 2024 - Budget annexe SAAD
N°6 Compte administratif 2023-M22
N°7 Approbation du compte de gestion 2023-M22
N°8 Affectation de résultat 2023-M22
N°9 Ouverture d'une ligne de trésorerie
N°10 Révision tarif travaux ménagers
N°11 Révision Tarif portage des repas
N°12 Révision tarif transport accompagné
N°13 Création d'un poste de rédacteur principal
N°14 Ouverture d'un poste pour accroissement saisonnier
N°15 Définition du territoire de référence pour l'affectation des résidences administratives des agents
N°16 Mise en œuvre de la télé transmission des actes juridiques
SIVOM - Séance du 9 avril 2024
N°1 Compte Administratif 2023 - M14
N°2 Approbation du compte de gestion 2023-M14
N°3 Affectation de résultat 2023-M14
N°4 Vote du budget primitif 2024-M57
N°5 Mise en œuvre de la télé transmission des actes juridiques
CIAS - Séance du 9 février 2024
N°1 Débat d'orientation budgétaire préalable au vote du budget 2024
SIVOM - Séance du 9 février 2024
N°1 Fixation des modalités d'exercice du travail à temps partiel
N°2 Adhésion à la convention de participation en Prévoyance janvier 2025.pdf
N°3 Fixation de la nature et la durée des autorisations spéciales d'absence
N°4 Débat d'orientation budgétaire préalable au vote du budget 2024
CIAS - Séance du 16 janvier 2024
N° 1 réimputation subvention ARS 2015 T61 2017 M22
N ° 2 Modalité d'exercice du travail à temps partiel
N°3 Adhésion à la convention de participation en prévoyance au 01 janvier 2025
N°4 Fixation de la nature et la durée des autorisations spéciales d'absence
N°5 Ouverture d'un poste pour accroissement d'activité temporaire (12h00)
N°6 Ouverture d'un poste d'agent social principal de 2ème classe (22h00)
CIAS - Séance du 24 octobre 2023
N°1 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
N°2 Proposition budgétaire 2024 -M22
N°3 Création de 2 postes d'agent social principal de 1ère classe à temps plein
N°4 Création de 2 postes d'agent social à 12h00 hebdomadaire
N°5 Création de 4 postes saisonniers d'agent social à 17h00 hebdomadaire
N°6 Création de 2 postes saisonniers d'agent social à 22h00 hebdomadaire
N°7 Création de 2 postes saisonniers d'agent social à 25h00 hebdomadaire
N°8 Ouverture d'un poste pour accroissement d'activité temporaire à 12h00 hebdomadaire
SIVOM - Séance du 24 octobre 2023
N°1 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57_0
CIAS - Séance du 29 mars 2023
N°1 Compte Administratif M14-2022_1
N°2 Approbation du Compte de Gestion M14-2022_1
N°3 Affectation de résultat M14-2022_1
N°4 Budget Primitif 2023_1
N°5 DM1-M22 Modification des crédits d'exploitation_0
N°6 DM2-M22 Ré imputation subvention ARS 2015_2
N°7 Tarification 2023- Budget M22_1
N°8 Compte Administratif M22-2022_0
N°9 Approbation du Compte de Gestion M22-2022_0
N°10 Proposition d'affectation de résultat M22-2022_0
N°11 Ouverture d'une ligne de trésorerie_0
N°12 Tarif Travaux Ménager
N°13 Tarif Livraison des repas
N°14 Création de deux postes pour accroissement temporaire d'actitivté d'Agent Social-12h00
N°15 Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité d'Ajoint Administratif- 22h00
SIVOM - Séance du 29 mars 2023
N°1 Compte Administratif 2022
N°2 Approbation du Compte de Gestion Exercice 2022
N°3 Affectation de résultat
N°4 Vote du bugeet primitif 2023
N°5 Participation des communes aux dépenses d'administration générale
CIAS - Séance du 25 novembre 2022
Ouverture de poste pour accroissement saisonnier d'activité
Modification du RIFSEEP
Décision modificative N°2
Décision modificative N°3
SIVOM - Séance du 25 novembre 2022
Délibaration relative au temps de travail et fixant les cycles de travail
Adoption de règlement budgétaire et financier
Modification du RIFSEEP
Décision modificative N°1
Séance du 25 octobre 2022
Mise en place des 1607 heures
DM 3 Report du résultat M22
Budget M22 - Proposition tarifaire 2023
Mise en non valeur M22
Mise en non valeur M14
Adoption du règlement budgétaire et financier
Ouverture de 3 postes accroissement temporaire d'activité 17h
Ouverture de 3 postes accroissement temporaire d'activité 22h
Ouverture de 3 postes accroissement temporaire d'activité 25h
Ouverture de 2 postes saisonniers 12h
Ouverture de 2 postes saisonniers 17h
Ouverture de 2 postes saisonniers 22h
Ouverture de 2 postes saisonniers 25h