Délibérations CIAS et du SIVOM | Mairie de Montesquieu-Volvestre

CIAS - Séance du 8 avril 2025

SIVOM - Séance du 8 avril 2025

D2025-04-01 SIVOM Approbation CA

D2025-04-02 SIVOM Approbation CG 2024

D2025-04-03 SIVOM Affectation de résultat 2024

D2025-04-04 Vote BP SIVOM 2025

CIAS - Séance du 9 avril 2024

N°1 Compte administratif

N°2 Approbation du compte de gestion 2023-M14

N°3 Affectation de résultat 2023-M14

N°4 Vote du budget primitif 2024-M57

N°5 Tarification horaire 2024 - Budget annexe SAAD

N°6 Compte administratif 2023-M22

N°7 Approbation du compte de gestion 2023-M22

N°8 Affectation de résultat 2023-M22

N°9 Ouverture d'une ligne de trésorerie

N°10 Révision tarif travaux ménagers

N°11 Révision Tarif portage des repas

N°12 Révision tarif transport accompagné

N°13 Création d'un poste de rédacteur principal

N°14 Ouverture d'un poste pour accroissement saisonnier

N°15 Définition du territoire de référence pour l'affectation des résidences administratives des agents

N°16 Mise en œuvre de la télé transmission des actes juridiques

SIVOM - Séance du 9 avril 2024

N°1 Compte Administratif 2023 - M14

N°2 Approbation du compte de gestion 2023-M14

N°3 Affectation de résultat 2023-M14

N°4 Vote du budget primitif 2024-M57

N°5 Mise en œuvre de la télé transmission des actes juridiques

CIAS - Séance du 9 février 2024

N°1 Débat d'orientation budgétaire préalable au vote du budget 2024

SIVOM - Séance du 9 février 2024

N°1 Fixation des modalités d'exercice du travail à temps partiel

N°2 Adhésion à la convention de participation en Prévoyance janvier 2025.pdf

N°3 Fixation de la nature et la durée des autorisations spéciales d'absence

N°4 Débat d'orientation budgétaire préalable au vote du budget 2024

CIAS - Séance du 16 janvier 2024

N° 1 réimputation subvention ARS 2015 T61 2017 M22

N ° 2 Modalité d'exercice du travail à temps partiel

N°3 Adhésion à la convention de participation en prévoyance au 01 janvier 2025

N°4 Fixation de la nature et la durée des autorisations spéciales d'absence

N°5 Ouverture d'un poste pour accroissement d'activité temporaire (12h00)

N°6 Ouverture d'un poste d'agent social principal de 2ème classe (22h00)

CIAS - Séance du 24 octobre 2023

N°1 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

N°2 Proposition budgétaire 2024 -M22

N°3 Création de 2 postes d'agent social principal de 1ère classe à temps plein

N°4 Création de 2 postes d'agent social à 12h00 hebdomadaire

N°5 Création de 4 postes saisonniers d'agent social à 17h00 hebdomadaire

N°6 Création de 2 postes saisonniers d'agent social à 22h00 hebdomadaire

N°7 Création de 2 postes saisonniers d'agent social à 25h00 hebdomadaire

N°8 Ouverture d'un poste pour accroissement d'activité temporaire à 12h00 hebdomadaire

SIVOM - Séance du 24 octobre 2023

N°1 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57_0

CIAS - Séance du 29 mars 2023

N°1 Compte Administratif M14-2022_1

N°2 Approbation du Compte de Gestion M14-2022_1

N°3 Affectation de résultat M14-2022_1

N°4 Budget Primitif 2023_1

N°5 DM1-M22 Modification des crédits d'exploitation_0

N°6 DM2-M22 Ré imputation subvention ARS 2015_2

N°7 Tarification 2023- Budget M22_1

N°8 Compte Administratif M22-2022_0

N°9 Approbation du Compte de Gestion M22-2022_0

N°10 Proposition d'affectation de résultat M22-2022_0

N°11 Ouverture d'une ligne de trésorerie_0

N°12 Tarif Travaux Ménager

N°13 Tarif Livraison des repas

N°14 Création de deux postes pour accroissement temporaire d'actitivté d'Agent Social-12h00

N°15 Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité d'Ajoint Administratif- 22h00

SIVOM - Séance du 29 mars 2023

N°1 Compte Administratif 2022

N°2 Approbation du Compte de Gestion Exercice 2022

N°3 Affectation de résultat

N°4 Vote du bugeet primitif 2023

N°5 Participation des communes aux dépenses d'administration générale

CIAS - Séance du 25 novembre 2022

Ouverture de poste pour accroissement saisonnier d'activité

Modification du RIFSEEP

Décision modificative N°2

Décision modificative N°3

SIVOM - Séance du 25 novembre 2022

Délibaration relative au temps de travail et fixant les cycles de travail

Adoption de règlement budgétaire et financier

Modification du RIFSEEP

Décision modificative N°1

Séance du 25 octobre 2022

Mise en place des 1607 heures

DM 3 Report du résultat M22

Budget M22 - Proposition tarifaire 2023

Mise en non valeur M22

Mise en non valeur M14

Adoption du règlement budgétaire et financier

Ouverture de 3 postes accroissement temporaire d'activité 17h

Ouverture de 3 postes accroissement temporaire d'activité 22h

Ouverture de 3 postes accroissement temporaire d'activité 25h

Ouverture de 2 postes saisonniers 12h

Ouverture de 2 postes saisonniers 17h

Ouverture de 2 postes saisonniers 22h

Ouverture de 2 postes saisonniers 25h