CIAS - Séance du 29 mars 2023 N°1 Compte Administratif M14-2022_1 N°2 Approbation du Compte de Gestion M14-2022_1 N°3 Affectation de résultat M14-2022_1 N°4 Budget Primitif 2023_1 N°5 DM1-M22 Modification des crédits d'exploitation_0 N°6 DM2-M22 Ré imputation subvention ARS 2015_2 N°7 Tarification 2023- Budget M22_1 N°8 Compte Administratif M22-2022_0 N°9 Approbation du Compte de Gestion M22-2022_0 N°10 Proposition d'affectation de résultat M22-2022_0 N°11 Ouverture d'une ligne de trésorerie_0 N°12 Tarif Travaux Ménager N°13 Tarif Livraison des repas N°14 Création de deux postes pour accroissement temporaire d'actitivté d'Agent Social-12h00 N°15 Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité d'Ajoint Administratif- 22h00 SIVOM - Séance du 29 mars 2023 N°1 Compte Administratif 2022 N°2 Approbation du Compte de Gestion Exercice 2022 N°3 Affectation de résultat N°4 Vote du bugeet primitif 2023 N°5 Participation des communes aux dépenses d'administration générale CIAS - Séance du 25 novembre 2022 Ouverture de poste pour accroissement saisonnier d'activité Modification du RIFSEEP Décision modificative N°2 Décision modificative N°3 SIVOM - Séance du 25 novembre 2022 Délibaration relative au temps de travail et fixant les cycles de travail Adoption de règlement budgétaire et financier Modification du RIFSEEP Décision modificative N°1 Séance du 25 octobre 2022 Mise en place des 1607 heures DM 3 Report du résultat M22 Budget M22 - Proposition tarifaire 2023 Mise en non valeur M22 Mise en non valeur M14 Adoption du règlement budgétaire et financier Ouverture de 3 postes accroissement temporaire d'activité 17h Ouverture de 3 postes accroissement temporaire d'activité 22h Ouverture de 3 postes accroissement temporaire d'activité 25h Ouverture de 2 postes saisonniers 12h Ouverture de 2 postes saisonniers 17h Ouverture de 2 postes saisonniers 22h Ouverture de 2 postes saisonniers 25h
